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Le Carnet · Toutes les questions

Les quinze questions, et quand elles reçoivent leur réponse

1 sur 15 sont publiées. Les autres portent leur date prévue : deux articles par mois, annoncés à l’avance pour que le rythme se vérifie. 2 questions n’ont pas de date, et la raison est écrite sous chacune : ce sont des questions de droit gabonais pour lesquelles aucun texte n’est consultable en ligne. Nous ne répondrons pas à partir de droit français.

4 questions dans Reçus & preuves · voir la page du rayon

  1. 01 Le reçu de scolarité : quelles mentions doit-il porter, et que prouve-t-il ?Reçus & preuves · Publié
  2. 04 Combien de temps faut-il conserver reçus et registres ?Reçus & preuves · Prévu le 7 décembre 2026
  3. 05 Un reçu écrit à la main a-t-il une valeur en cas de litige ?Reçus & preuves · Prévu le 21 décembre 2026
  4. 10 Un parent a payé en trois fois : quel reçu lui remettre, et quand ?Reçus & preuves · Prévu le 8 mars 2027

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